**1. Préambule**

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre « Les Étoiles des Cimes – Elodie CHAVES EI » (ci-après dénommé « le Prestataire ») et toute personne physique ou morale souhaitant effectuer une commande (ci-après dénommée « le Client »). En passant commande, le Client accepte sans réserve les présentes CGV.

**2. Objet**

Les CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre des prestations suivantes :
– Animation d’ateliers d’astronomie.
– Animation d’astronomie en extérieur.
– Formations en astronomie, photographie et astrophotographie.
– Séances de planétarium itinérant.
– Photographie de ciel étoilé.
– Animation et formation dans le contexte scolaire et de classe de découverte.

**3. Commandes**

Les commandes peuvent être passées :
– Par email à elodie.chaves@gmail.com.
– Par téléphone (voir page contact)
– Via le site internet www.lesetoilesdescimes.fr.

La commande doit inclure les informations suivantes :
– Nom et prénom du Client.
– Adresse de facturation.
– Numéro de téléphone.
– Adresse email.
– Détails de la prestation souhaitée (type de service, date, heure, lieu).

La confirmation de commande, incluant le récapitulatif des prestations, le prix et les modalités de paiement, sera envoyée par email au Client.

**4. Tarifs**

Tous les prix des prestations sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Le Prestataire se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Les tarifs applicables sont ceux en vigueur au moment de la commande.

Les tarifs incluent :
– Le matériel nécessaire à la prestation.
– Les frais de déplacement dans un rayon de X km du siège du Prestataire pouvant engendrer des frais supplémentaires.

**5. Modalités de paiement**

Le paiement des prestations peut être effectué par les moyens suivants :
– Virement bancaire.
– Chèque à l’ordre de « Elodie CHAVES ».

Les modalités de paiement sont les suivantes :
– Un devis signé accompagné de la mention « Bon pour accord » est systématiquement demandé afin de valider la commande.
– La facturation est envoyé sous 15 jours après la réalisation de la prestation.
– Le solde doit être réglé au plus tard 30 jours après la date de facturation.

**6. Annulation**

En cas d’annulation par le Client :
– Plus de 30 jours avant la prestation : aucun frais.
– Entre 30 et 5 jours : Déplacement de la prestation à une date ultérieure.
– Moins de 5 jours : la prestation est due.

En cas d’annulation par le Prestataire pour des raisons exceptionnelles (conditions météorologiques défavorables, problèmes techniques, etc.), une nouvelle date sera proposée pour la prestation sans frais supplémentaires.

**7. Responsabilité**

Le Prestataire s’engage à fournir des prestations de qualité et à respecter les horaires convenus. Cependant, sa responsabilité ne saurait être engagée en cas de force majeure, de conditions climatiques rendant la prestation impossible, ou d’incidents survenant lors de l’utilisation du matériel indépendament de sa volonté.

Le Client est responsable de l’encadrement et de la sécurité des participants lors des activités. Il se doit pour se faire, bien expliquer es consignes de bases aux participants : vêtements adaptés, restriction lumineuse,…

En cas de dommages causés à autrui ou à des biens, la responsabilité du Prestataire ne pourra être engagée.

**8. Propriété intellectuelle**

Tous les contenus réalisés par le Prestataire (textes, images, vidéos, etc.) restent la propriété exclusive de celui-ci. Le Client s’engage à ne pas reproduire, diffuser ou utiliser ces contenus sans autorisation écrite préalable.

**9. Données personnelles**

Les données personnelles recueillies lors de la commande sont nécessaires au traitement de celle-ci. Elles sont traitées conformément à la réglementation en vigueur sur la protection des données personnelles. Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur ses données, qu’il peut exercer en contactant le Prestataire à elodie.chave@gmail.com .

**10. Force majeure**

Le Prestataire ne pourra être tenu responsable en cas de non-exécution ou de retard dans l’exécution de ses obligations contractuelles en raison d’un événement de force majeure, tel que défini par la jurisprudence.

**11. Droit à l’image et accès aux photos**

Lors des animations, des photos et vidéos peuvent être prises. En participant à ces activités, le Client et les participants (familles, élèves, instituteurs,…) acceptent tacitement, de manière orale, que leur image soit capturée et utilisée à des fins de promotion des activités de « Les Étoiles des Cimes » uniquement. Ces images peuvent être publiées sur le site internet, les réseaux sociaux, et d’autres supports promotionnels.

De plus, les photos prises lors des activités pourront, selon le contexte de l’animation, mises à disposition des participants sous 7 jours sur une page web sécurisée, accessible uniquement par un mot de passe. Ce mot de passe sera communiqué aux participants pendant l’événement, leur permettant de télécharger librement les images où ils figurent. Les participants sont responsables de la confidentialité de ce mot de passe et s’engagent à ne pas le divulguer à des tiers. Le Client et les participants peuvent demander à ne pas être photographié ou à ce que certaines personnes présentes ne soient pas incluses dans les prises de vue ; il est de sa responsabilité d’informer le Prestataire de ces demandes spécifiques avant le début de l’événement.

**12. Litiges**

En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes CGV, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable. À défaut d’accord amiable, le litige sera soumis aux tribunaux compétents du lieu du siège social du Prestataire.

**13. Acceptation des CGV**

Le fait de passer commande implique l’acceptation entière et sans réserve des présentes conditions générales de vente. Le Client reconnaît avoir pris connaissance des CGV avant de passer sa commande.